Réglementation
Réglementation
Un gros morceau, et pas simple, mais je vais vous faire voyager de page en page, par thème en évitant de faire des gros "pavés" .....
Vous allez avoir un sommaire général qui vous guidera vers les chapitres.
Chaque chapitre sera décrit et vous amènera vers une page.....et vous aurez des liens vers des sites....
Chaque chapitre sera décrit et vous amènera vers une page.....et vous aurez des liens vers des sites....
Si un sujet n'est pas abordé, ou que vous souhaitez une explication d'un texte ou décret, demandez le par message, je donnerai la réponse en ligne.....
Allez le SOMMAIRE :
- Code du Travail
- Responsabilité du Coordonnateur SPS
- Responsabilité du Maître d'Ouvrage
- Responsabilité du Maître d’œuvre
- Responsabilité de l'Entreprise
Le code du travail dans sa généralité
Un livre de chevet en perpétuel changement, pas simple à comprendre sans un code de décryptage.
Il se compose de 8 chapitres, avec des articles en L et en R. Sans oublier les Décrets et les Arrêtés.
Il est aussi important de prendre en compte les Directives Européennes qui souvent majore le Code Français.
Et SURTOUT, il ne faut pas oublier les recommandations de l'INRS ou de la CARSAT, qui ont souvent "force" de loi.
Les accords et conventions collectives sont une partie qui module le code du travail.....
Enfin, le code du travail est lié au code civil et au code pénal
Pour la partie sécurité au travail, c'est par là ->
Pour la partie sécurité au travail, c'est par là ->
Responsabilité du C.SPS
Bientôt
Responsabilité du MOA
Bientôt
Responsabilité du MOE
Bientôt
Responsabilité de l'Entreprise
Bientôt